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Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU approuvée le 17/03/2014 et mis à jour le 01/07/2014, doit donc, sur son périmètre, déterminer les conditions d'un aménagement du territoire respectueux des principes du développement durable en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins en matière :
- d'habitat et d'équipements publics,
- d'activités économiques, commerciales
- ou touristiques,
- de sport, de culture.
- Documents constitutifs
- Plan AEP Bourg - Rapport de présentation
- Plan EU - Règlement graphique
- Plan EP - Annexes documentaires a
- Délibération approuvant le PLU - Annexes documentaires b
- Plan de Protection Modifié
- Plans périmètre de protection modifié - Délibération
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MODIFICATION N°1 DU PLU - approbation du 14/12/2017
Documents à télécharger :
- Délibération N°2016/10/123 - Conseil communautaire 14 déc. 2017
- Arrêté portant mise à jour du PLU - Sommaire
Annexes : - Annexes documentaires - Annexe plan
Communauté Urbaine Caen la mer
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
AVIS
Par délibération en date du 28 mars 2018, le Conseil Communautaire de Caen la mer engage une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne.
Documents à télécharger :
- Conseil communautaire du 27 sept. 2018 - Approbation
- Mise à jour du PLU - Règlement graphique
- Plan
Communauté Urbaine Caen la mer
Aménagement et Urbanisme règlementaire - Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Blainville-sur-Orne - DPU simple et renforcé
Délibération du Conseil Communautaire instituant un droit de préemtion urbain simple et renforcé sur le territoire de Blainville-sur-Orne à télécharger ICI
Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 approuvée le 26 sept. 2019 à télécharger
Documents à télécharger :
- Délibération du conseil municipal
- Délibération du conseil communautaire
Communauté Urbaine Caen la mer
Modification N°2 du PLU - approbation du 24/06/2021
Délibération du Conseil Communautaire à télécharger ICI
Documents à télécharger :
- Rapport de présentation de la modification N°2
Communauté Urbaine Caen la mer
Blainville-sur-Orne
Modification N°3 du PLU - Arrêté du 27/04/2023
Enquête publique du 16 mai au 16 juin 2023 à télécharger
Documents à télécharger :
- Avis et conclusion de l'enquête publique
- Rapport d'enquête publique et Annexes
MODIFICATION N°3 approuvée le 28/09/2023
Documents à télécharger :
- Délibération approbation Modification N°3
Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune de Blainville-sur-Orne
Par délibération en date du 25 septembre 2025, le Conseil Communautaire a défini les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne.
Le dossier est mis à la disposition du public du Lundi 6 octobre 2025 (8h30) au Vendredi 7 novembre 2025 inclus (16h30) inclus.
Pendant toute a durée de la mise à disposition, le public pourra consulter le dossier et formuler ses observations sur les registres disponibles en mairie de Blainville-sur-Orne et au siège de la Communauté Urbaine Caen la mer ou par courrier en commune de Blainville-sur-Orne (adresse ci-dessous).
Les lieux et horaires où les documents pourront être consultés :
- Au siège de Caen la mer, 16 rue Rosa Parks, 14000 Caen, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30 et le vendredi de 8h30 à 16h30.
- En mairie de Blainville-sur-Orne, 4 rue du Général Leclerc, 14 550 BLAINVILLE-SUR-ORNE
Lundi : 8h30 – 12h / 13h30 – 17h30 Mardi : 8h30 – 12h / 13h30 – 17h30 Mercredi : 8h30 – 12h / fermé Jeudi : 8h30 – 12h / 13h30 – 17h30Vendredi : 8h30 – 12h / 13h30 – 17h30 Sur le site internet de la Communauté Urbaine Caen la mer : Concertations en cours | Caen la mer.
Plus d'infos : https://caenlamer.fr/concertations/modification-simplifiee-3-plu-blainville-sur-orne
Document à télécharger :
- Délibération du Conseil communautaire Caen la mer